Délibérations

Renouvellement du PEdT et plan mercredi

Marché de travaux voirie communale 2022

Confirmation compétence optionnelle éclairage public au Syane pour les investissements et la maintenance / exploitation

Changement de locataire d un local commercial de l ancienne mairie

Droit de passage sur la parcelle AB 1117 à Marinel

Subventions attribuées aux associations

Modification des conditions de mise à disposition de la vaisselle de la salle polyvalente

Modification d'un poste du personnel communal

Désignation d'un délégué du comité de hameau de Moruel

Modification n°2 du règlement intérieur du conseil municipal

Subvention attribuées aux associations

Approbation du plan de financement du programme 2022 de travaux du Syane chemin de Moruel

Approbation du plan de viabilité hivernale - programme de déneigement écologique

Recrutement des agents recenseurs

Adhésion au service de médiation préalable obligatoire du CDG74

Avis sur la demande d'autorisation environnnementale et DIG du projet de plan de gestion sédimentaires des Dranse présenté par le SIAC

Décision du Maire par délégation - plainte pour harcèlement moral

Décision du Maire par délégation - marché de travaux d'aménagement d'un carrefour à feu RD32 et VC Sussinges

Convention territoriale globale du pays d'Evian Vallée d'Abondance

CCPEVA convention de mise à disposition de salle pour le relais petite enfance

Répartition dérogatoire de la taxe d'aménagement entre la commune et la CCPEVA

Travaux de sécurisation du virage de la Douille, convention avec le Département

Convention Syane déploiement de la fibre optique, parcelle AC3723 Avonnex

Réalisation d'un emprunt de 302 000 € avec la Banque Postale

Décision modificative n°1 du budget 2022

Convention d'objectif 2022/2023 association Familles Rurales

Subvention attribuée à Marin Tennis Club

Admission en non valeur de produits irrécouvrables

Convention d'adhésion au service de médecine préventive

Modification poste Atsem

Modification tu temps de travail d'un poste Atsem

Convention pour la télétransmission électronique des actes au représentant de l'Etat